mentions légales

by tdv-admin, 23 mars 2016

Propriétaire et éditeur du site grandguilhem.fr : Gilles CONTREPOIS – Domaine Grand Guilhem

Adresse : 1 Chemin du Col de la Serre, 11360 Cascastel-des-Corbières

e-mail : gguilhem@aol.com

Téléphone : 00 33 (0)4 68 45 86 67 / 00 33 (0)6 88 79 26 98

Réalisé par Tambour de Ville avec WordPress

Hébergement réalisé par la Société OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix.

Droits d’auteur :

Le site grandguilhem.fr constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, grandguilhem.fr bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi. Les textes, photos, dessins, graphismes et autres éléments de ce site sont protégés par les droits d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, modification, et autre exploitation, modification de tout ou partie du site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon. Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site grandguilhem.fr sont la propriété respective de leurs auteurs. grandguilhem.fr contient des liens vers d’autres sites, et n’est pas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé. Ces liens sont proposés dans un but d’information de l’internaute.

Informatiques & Libertés :

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail ou à l’adresse suivante : Domaine Grand Guilhem, 1 Chemin du Col de la Serre 11360 CASCASTEL FRANCE . De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues.